Conditions générales d'utilisation de Quartzauto Autos SAS

1. Dispositions générales

Quartzauto Autos SAS, société de formation linguistique basée à Marseille, s'engage à fournir un service d'apprentissage des langues de qualité. Les présentes conditions générales régissent l'accès et l'utilisation du site web et des services proposés. Les utilisateurs doivent accepter ces termes avant d'utiliser les services. Les conditions sont applicables aux étudiants inscrits et aux parents accompagnateurs.

2. Services proposés

Quartzauto Autos SAS propose des cours de langue en petit groupe, enseignés par des professeurs natifs. Les cours se déroulent à Marseille, au 12 rue des Champs-Élysées, et sont disponibles en anglais, espagnol, allemand et italien. Les séances durent 60 minutes et se tiennent 3 fois par semaine. Les étudiants peuvent s'inscrire à partir de 12 ans, avec un suivi personnalisé par un conseiller pédagogique.

3. Limitation de responsabilité

Quartzauto Autos SAS n'assume aucune responsabilité pour les retards ou l'absence de professeurs, les perturbations techniques du site web, ou les erreurs de transmission des données. Les étudiants sont encouragés à s'inscrire avec un minimum de deux semaines d'avance pour éviter les imprévus. Les garanties ne s'appliquent pas aux cas de force majeure ou d'erreurs humaines.

4. Politique de confidentialité

Les données personnelles des étudiants et des parents sont traitées conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés. Les informations sont utilisées uniquement pour la gestion des inscriptions et la communication interne. Les utilisateurs peuvent consulter, modifier ou supprimer leurs données en contactant le service client à l'adresse [email protected].

5. Propriété intellectuelle

Les contenus, marques, noms propres et logiciels de Quartzauto Autos SAS sont protégés par le droit d'auteur et les brevets. Les utilisateurs ne peuvent pas reproduire, distribuer ou modifier ces éléments sans autorisation écrite. Les cours et les documents pédagogiques sont la propriété exclusive de l'école et ne peuvent être partagés avec des tiers.

6. Suspension et résiliation

Quartzauto Autos SAS peut suspendre ou résilier les services sans préavis en cas de non-paiement, de violations des conditions générales ou de comportements inappropriés. Les étudiants peuvent résilier leur contrat avec un préavis de 30 jours, en envoyant un courriel à [email protected]. Les frais de résiliation sont à la charge de l'étudiant, sauf en cas de force majeure.

7. Loi applicable

Les présentes conditions générales sont régies par les lois de la République française. Les litiges seront soumis aux tribunaux compétents de Marseille. Les utilisateurs reconnaissent que les règles de la France s'appliquent à tous les aspects des services.

8. Garanties, réclamations et droits des consommateurs

Quartzauto Autos SAS garantit un enseignement de qualité et un suivi personnalisé. En cas de problème, les étudiants peuvent soumettre une réclamation par écrit à l'adresse [email protected]. Les réclamations doivent être formulées dans les 15 jours suivant l'événement. Les étudiants disposent de leurs droits légaux conformément aux lois de la consommation en France, y compris le droit de rétractation dans certains cas.